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Bouteilles 75CL vendues par 6 (cumulables avec les bouteilles de 50CL)

CUVEE MORETELLE 2015

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Vins CUVEE MORETELLE Clos d'Alzeto Vignoble

Quantité :

Prix Unitaire : 54.00 €

U FRESCU 2016

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Quantité :

Prix Unitaire : 14.90 €

Rouge Tradition 2016

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Quantité :

Prix Unitaire : 17.95 €

Rouge Prestige 2015

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Quantité :

Prix Unitaire : 23.60 €

Bouteilles 50CL vendues par 6 (cumulables avec les bouteilles de 75CL)

Rouge Tradition 2016

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Vins Rouge Tradition Clos d'Alzeto Vignoble

Quantité :

Prix Unitaire : 12.90 €

Blanc Doux 2016

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Quantité :

Prix Unitaire : 29.50 €

Magnums 1.5L vendus par 3

Rouge Prestige 2014

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Vins uniquement pour commande Rouge Prestige Clos d'Alzeto Vignoble

Quantité :

Prix Unitaire : 56.10 €

Rouge Tradition 2015

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Vins uniquement pour commande Rouge Tradition Clos d'Alzeto Vignoble

Quantité :

Prix Unitaire : 44.20 €

Rouge Tradition 2016

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Quantité :

Prix Unitaire : 40.60 €

Rouge Prestige 2015

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Vins Rouge Prestige Clos d'Alzeto Vignoble

Quantité :

Prix Unitaire : 52.50 €

Coffrets vendu à l'unité

JEROBOAM ROUGE TRADITION 2016

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COFFRET JEROBOAM ROUGE TRADITION Clos d'Alzeto Vignoble

Quantité :

Prix Unitaire : 69.90 €

JEROBOAM ROUGE PRESTIGE 2014

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COFFRET JEROBOAM ROUGE PRESTIGE Clos d'Alzeto Vignoble

Quantité :

Prix Unitaire : 89.90 €

Whisky P&M Single Malt 12 ans

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Quantité :

Prix Unitaire : 135.00 €

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Nos conditions générales de vente

PREAMBULE
Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont conclues :
ENTRE :
-  La Société Clos d’Alzeto. Société à risques limités immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'AJACCIO sous le numéro 539 531 442 dûment représentée par son gérant en exercice. Ci-après dénommée Clos d’Alzeto.
D’UNE PART ET
-  Les personnes souhaitant effectuer un achat soit par téléphone, soit par correspondance, soit via le site Internet du Clos d’Alzeto, ci-après dénommées L’Acheteur, 
D’AUTRE PART

Application des conditions générales de vente
Le fait de passer commande au Clos d’Alzeto implique, de la part de l’acheteur, l’adhésion entière et sans réserve aux présentes GCV.
Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle écrite de la part du Clos d’Alzeto, prévaloir contre les présentes CGV.
Toute condition contraire posée par l’Acheteur sera donc inopposable, et ce quel que soit le moment où elle aura pu être portée à la connaissance du Clos d’Alzeto.
Le fait que Le Clos d’Alzeto ne se prévale pas, à quelque moment que ce soit, de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat.

Prise de commande
Pour être valable, la commande doit préciser notamment la quantité, la marque, le type, les références des produits vendus ainsi que le prix convenu, les conditions de paiement, le lieu et la date de livraison ou de l'enlèvement.
Sauf convention particulière, la passation de la commande entraîne pour l'acheteur acceptation des conditions de vente du Clos d’Alzeto, la reconnaissance d'en avoir parfaitement connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
Le Clos d’Alzeto s’engage à honorer les commandes reçues, uniquement dans la limite des stocks de produits disponibles.
A défaut de disponibilité du produit, Le Clos d’Alzeto s’engage à en informer au plus vite l’Acheteur qui aura la possibilité d'annuler sa commande. L’indisponibilité du produit ne saurait engager la responsabilité du Clos d’Alzeto ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le client.
Les commandes seront validées dès réception du règlement par chèque, par carte bancaire, mandat cash ou virement. Si le paiement présente une quelconque anomalie, la commande sera automatiquement annulée. Toute commande incomplète ou erronée ne sera pas prise en compte.

Tarifs
Tous les prix des produits présentés sur le site Internet du Clos d’Alzeto sont indiqués en euro et tenant compte du transport et de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.
Les prix s’entendent nets, emballage compris, sauf pour les emballages spéciaux facturés en sus.
Tous les prix sont susceptibles de changer sans préavis. Le Clos d’Alzeto assure cependant la validité du prix des produits indiqué sur le bon de commande.
Tout impôt, taxe, et autres droits divers à payer en application des lois et règlements sont à la charge de l'Acheteur.

Paiement 
Modalités
L’Acheteur a le choix de régler ses achats à la commande par carte bancaire (CARTE BLEUE, VISA, EUROCARD MASTERCARD), par chèque envoyé à l'adresse figurant sur le site lors de la commande par courrier, mandat cash ou virement.
Quelque soit le mode de paiement, aucun escompte n’est accepté en cas de paiement anticipé.

Retard ou défaut
Toute somme non payée à l’échéance figurant sur la facture entraîne l’application de pénalités d’un montant égal trois fois le taux de l’intérêt légal.
Ces pénalités seront exigibles sur simple demande du Clos d’Alzeto.
En cas de retard de paiement, Le Clos d’Alzeto pourra suspendre l’exécution de toutes les commandes en cours sans préjudice de toute autre voie d’action
En cas de défaut de paiement, quarante-huit heures après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit.
La résolution frappera non seulement la commande en cause mais aussi toutes les commandes impayées antérieures, qu’elles aient été livrées ou soient en cours de livraison, que leur paiement soit échu ou non.
Dans tous les cas qui précèdent, les sommes qui seraient dues pour d’autres livraisons ou pour toutes autres causes, deviendront immédiatement exigibles sur décision du Clos d’Alzeto.
L'acheteur devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement en contentieux des sommes dues y compris des honoraires des officiers ministériels.
En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l’objet d’une quelconque compensation sans l’accord accord écrit préalable du Clos d’Alzeto.

Facturation
À chaque livraison correspondra une facture.

Livraison
Modalités
La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l’Acheteur, soit par simple avis de mise à disposition.
L’Acheteur a le choix de se faire livrer :
-	soit à son domicile,
-	soit à une autre adresse particulière que celle de la facturation.

Délais
La livraison dans les délais ne peut intervenir que si l’Acheteur est à jour de ses obligations envers le Clos d’Alzeto quelle que soit la cause de son éventuelle défaillance.
La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 30 jours à compter du jour suivant celui où la commande de l’Acheteur a été définitivement validée (moyen de paiement reçu et procédure de vérification de commande effectuée).

Risques
Dans tous les cas, le produit voyage aux risques et périls de l'Acheteur auquel il appartient en cas d'avaries ou de manquant de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur dans les trois jours qui suivent la réception des marchandises.

Réception
Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations éventuelles, quant aux vices apparents ou à la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d’expédition, doivent être formulées par écrit dans les 7 jours suivant la date de réception de la marchandise par l'Acheteur.
Il appartiendra à l’Acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies éventuelles constatés.
Il devra laisser au Clos d’Alzeto toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Il s'abstiendra d'intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.

Clause de réserve de propriété
Les marchandises livrées demeurent la propriété du Clos d’Alzeto jusqu’au paiement complet du prix et de leurs accessoires. Pendant la période précédant ce paiement, la marchandise, objet de la commande, restera la propriété entière du Clos d’Alzeto mais l’Acheteur assumera tous les risques dès la livraison. A cet égard, en cas de remise de chèques ou de tous autres documents créant une obligation de payer, le paiement n’interviendra qu’au moment de l’encaissement effectif des sommes. Tout règlement partiel s’imputera en priorité et de plein droit sur la partie non privilégiée de la créance du Clos d’Alzeto.
En cas de non paiement total ou partiel d’une seule échéance, l’Acheteur s’engage, d’ores et déjà à restituer amiablement les marchandises livrées qui lui seront réclamées par le Clos d’Alzeto par simple lettre recommandée avec accusé de réception. A défaut, il suffira d’une simple ordonnance de référé.
Les marchandises en stock au moment de la demande de restitution seront réputées correspondre aux factures impayées.
 
Retour – Conséquences
SATISFAIT OU REMBOURSÉ : 
Conformément à l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation et retourner les articles en parfait état d'origine sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Le délai de sept jours court à compter de la réception pour les biens
Cette demande s'effectuera par lettre recommandée avec accusé de réception accompagnée du ou des produits renvoyés dans leur emballage d'origine aux frais de l'Acheteur. Cette disposition est applicable à l'unique condition que l'emballage du produit et le produit lui-même ne soient ni abîmés, ni déchirés, ni maculés, ni cassés. Passé ce délai, toute forme d'échange ou de remboursement ne pourra être consentie. 
En cas de retour de marchandises, Le Clos d’Alzeto est tenue au remboursement des sommes versées ou à l’établissement d'un avoir (à la demande de l'Acheteur), à l'exception des frais de retour.

En cas de vice apparent ou de non conformité du produit livré dûment constaté par le service qualité dans les conditions prévues  aux présentes conditions générales de vente, l'acheteur, selon son choix, pourra obtenir le remplacement gratuit, l’établissement d’un avoir ou le remboursement du produit, à l’exclusion de toute indemnité ou dommages intérêts.

Protection des Mineurs
Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de dix huit (18) ans est interdite, l'acheteur s'engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix huit (18) ans révolus à la date de la commande en cochant la case adaptée.

Informatique et libertés
En vertu de la loi française Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations nominatives sont nécessaires au traitement de la commande. Elles pourront être intégrées au fichier client du Clos d’Alzeto, mais ne pourront être réutilisées qu'à usage interne par le Clos d’Alzeto qui s'engage, d'autre part, à ne pas les céder à un tiers, sous quelque forme que ce soit.
Conformément à cette loi, toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent en adressant soit un e-mail à contact@closdalzeto.com , soit un courrier à :
Clos d’Alzeto
20151 SARI D’ORCINO

Responsabilité du Clos d’Alzeto
Le Clos d’Alzeto ne pourra être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit du fait d’un cas de force majeure.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le Clos d’Alzeto de son obligation de livrer : la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, l'impossibilité pour lui-même d'être approvisionné. Le Clos d’Alzeto tiendra l'acheteur au courant, en temps opportun, des cas et événements ci-dessus énumérés.
Le Clos d’Alzeto ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits.

Utilisation du réseau Internet
La responsabilité du Clos d’Alzeto ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tous faits qualifiés de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Photos 
Les photographies des produits ne sont données qu'à titre indicatif et sont non contractuelles.

Traitement des données
Le Clos d’Alzeto ne pourra pas être tenue pour responsable d'une éventuelle utilisation de l'une des informations transmises par voie informatique, au cas où les informations non cryptées (nom, adresse, e-mail) seraient interceptées par un tiers lors de la transmission.

Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site du Clos d’Alzeto, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur des marques ou des brevets.
L’Acheteur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil des sites du Clos d’Alzeto doit obligatoirement demander l’autorisation écrite à cette dernière. Il ne peut s’agir en aucun cas d’une convention implicite d’affiliation.

Non validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont  toute leur  force et leur portée.

Attribution de compétence
En cas de différend relatif à l'interprétation ou à l'exécution de leurs accords, les parties rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable et se communiqueront à cet effet tout les éléments d'information nécessaires.
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Accepter nos conditions générales de vente

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